Documentation règlementaire

Statuts, règlement intérieur, projet de service

Statuts

Consultez, téléchargez les statuts de l'association

Règlement intérieur et son annexe

Consultez, téléchargez le règlement intérieur de Santé BTP 34

Projet de service 2026-2031

Consultez l'intégralité de notre projet de service

Rapport d'activité 2024

Consultez le dernier rapport

Lettre d'engagement

Dans le cadre de notre certification qualité

Contrat pluriannuel d'Objectifs et de Moyens CPOM

Consultez les documents relatifs

Liste des codes NAF Eligibles

La liste des Codes NAF (ou APE) ci-dessous vous permet de savoir si votre entreprise relève de Santé BTP 34 pour la Prévention, la Santé au Travail de vos salariés.

Codes NAF
1622 Z - 1623 Z
2311 Z - 2312 Z
2331 Z à 2332 Z
2351 Z à 2370 Z
4120 A à 4399 E
4663 Z
4673 A – 4673 B
7111 Z

Le code APE (Activité Principale Exercée) est un code de 5 caractères (4 chiffres + 1 lettre) attribué à chaque entreprise lors de son inscription au répertoire SIRENE. Ce code est donné par l’Insee (Institut National des Statistiques et des Études Économiques) au moment de la création de l’entreprise en fonction de la nomenclature NAF (Nomenclature d’Activités Françaises). 

Assemblée Générale Ordinaire
10 juillet 2025 - 17h00

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